Mentions légales
Ce site est la propriété de la société AMTALENTS, filiale de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM).
ÉDITEUR ET SIÈGE SOCIAL
- Raison sociale / Dénomination : AMTALENTS
- Forme juridique : SASU
- Adresse du siège social : 151 boulevard de l’Hôpital, 75013 PARIS
- Numéro SIREN / SIRET : 90021084000014
- Capital social : 500 000,00€
- RCS : 900 210 840 R.C.S. Paris
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR48900210840
- Téléphone : 01 44 24 64 04
- Adresse e-mail : contactamtalents@ensam.eu
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
- Directeur de la publication : Xavier CHATEAU en sa qualité de Président d'AMTALENTS.
- Responsable éditorial : Pôle de Communication et Marketing d'AMTALENTS.
PRESTATAIRE ET HÉBERGEMENT
- Prestataire / Développement : Mission Internet
- Hébergeur :
OVH SAS - Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
UTILISATION DU SITE
- L’utilisateur de ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
- L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE
- La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site https://amt.netgui.ovh/ est autorisée sous réserve de :
- Ne pas imbriquer les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site (affichage dans une fenêtre indépendante).
- Ne pas contrevenir aux intérêts d'AMTALENTS ou de sa maison mère (ENSAM).
- Garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
- Contenir explicitement l’identité d'AMTALENTS.
- La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’implique ni la responsabilité d'AMTALENTS quant au contenu de ces sites, ni son approbation de ce contenu.
DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
- Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données personnelles vis-à-vis d'AMTALENTS en tant que responsable de traitement.
- Délégué à la Protection des Données (DPO) / Référent RGPD : dpo@ensam.eu
- Exercice de vos droits : Pour toute demande concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : dpo@ensam.eu ou par courrier à l'adresse du siège social.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- AMTALENTS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.).
- Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Les logos et marques verbales figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle sans accord préalable écrit d'AMTALENTS ou de l'ENSAM est prohibée.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif. Bien que nous nous efforcions de diffuser des informations exactes et à jour, la responsabilité d'AMTALENTS ne saurait être engagée en cas d'erreurs, d'omissions ou quant aux conséquences de leur utilisation.
Toute anomalie ou erreur constatée sur le site peut être signalée à l'adresse : contactamtalents@ensam.eu
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
© AMTALENTS / Dernière mise à jour : 18 août 2026
